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MODELE DE DELIBERATION
MODELE DE DELIBERATION

DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2017-10-19/24 - CREATION DE POSTE POUR ANIMATION DES  MAEC - Réserve Naturelle Nationale de l'Étang Saint-Paul
DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2017-10-19/24 - CREATION DE POSTE POUR ANIMATION DES MAEC - Réserve Naturelle Nationale de l'Étang Saint-Paul

Création d'emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d'activités  ou remplacement d'agents fonctionnaires absen
Création d'emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d'activités ou remplacement d'agents fonctionnaires absen

Délibération 2023-0603-12
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103-2022-Modification délibération 005-2022 relative à la création d'un  poste non permanent de Chargé de mission pour le Contrat Local de Santé -  Communauté de Communes Baronnies en Drôme Provençale
103-2022-Modification délibération 005-2022 relative à la création d'un poste non permanent de Chargé de mission pour le Contrat Local de Santé - Communauté de Communes Baronnies en Drôme Provençale

délibération 2023-04 création d'emplois permanents
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Modifications de l'état des emplois | UFICT CGT Grand Reims
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DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2017-06-29/17 - CREATION POSTE DE DIRECTEUR ADJOINT  EN CHARGE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE - Réserve Naturelle  Nationale de l'Étang Saint-Paul
DÉLIBÉRATION N° RNNESP/2017-06-29/17 - CREATION POSTE DE DIRECTEUR ADJOINT EN CHARGE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE - Réserve Naturelle Nationale de l'Étang Saint-Paul

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Calaméo - 05- NOTICE+PROJETDELIB - TABLEAU DES EMPLOIS
Calaméo - 05- NOTICE+PROJETDELIB - TABLEAU DES EMPLOIS

COMMUNE DE ST-QUENTIN-FALLAVIER (ISERE) DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL  SEANCE DU 9 JUILLET 2018
COMMUNE DE ST-QUENTIN-FALLAVIER (ISERE) DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 9 JUILLET 2018

Délibération n°RNNESP20200206-03 portant sur la création d'un poste  d'ecogarde animateur nature patrimoines - Réserve Naturelle Nationale de  l'Étang Saint-Paul
Délibération n°RNNESP20200206-03 portant sur la création d'un poste d'ecogarde animateur nature patrimoines - Réserve Naturelle Nationale de l'Étang Saint-Paul

Annexe VI Modèle de délibération article 3-2 ? Vacance temporaire de poste  - Les agents contractuels des collectivités locales
Annexe VI Modèle de délibération article 3-2 ? Vacance temporaire de poste - Les agents contractuels des collectivités locales

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COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
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Les Délibérations – Bienvenue
Les Délibérations – Bienvenue

délibération 2023-04 création d'emplois permanents
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DELIBERATION N° 22/065 CP DE LA COMMISSION PERMANENTE APPROUVANT LA  MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA COLLECTIVITÉ D
DELIBERATION N° 22/065 CP DE LA COMMISSION PERMANENTE APPROUVANT LA MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA COLLECTIVITÉ D

Délibération n°RNNESP20190412-10 portant sur la création d'un poste de  secrétaire de direction - Réserve Naturelle Nationale de l'Étang Saint-Paul
Délibération n°RNNESP20190412-10 portant sur la création d'un poste de secrétaire de direction - Réserve Naturelle Nationale de l'Étang Saint-Paul

Les délibérations de 2022 - Aulnoy lez Valenciennes
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Les délibérations de 2022 - Faumont
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Annulation de la délibération portant création d'un poste de directeur de  police municipale à temps complet. - Le blog de CUERS ENSEMBLE
Annulation de la délibération portant création d'un poste de directeur de police municipale à temps complet. - Le blog de CUERS ENSEMBLE

ORDRE DU JOUR
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Extrait du registre des délibérations du conseil municipal du 28 septembre  2018
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