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La discipline au sein des établissements | L'Autonome de Solidarité Laïque
Indiscipline au collège : des milliers d'élèves exclus chaque jour - Le Parisien
COMMUNIQUE DU MINISTERE DE... - Meilleure École du Sénégal | فيسبوك
Concarneau : le jeune harceleur échappe finalement à l'exclusion définitive de son lycée | Le Télégramme
Un élève ne peut pas être sanctionné en raison du comportement de ses parents - Clerc avocat
Pontoise : le combat d'une mère pour une école plus juste | La Gazette du Val d'Oise
L'exclusion définitive : conditions, procédure, et recours..
La procédure de discipline scolaire applicable aux collèges et lycées publics. Par Sandra Marques, Avocat.
Le Conseil de Discipline au collège ou au lycée
QUAND SE POSE LA QUESTION DE L EXCLUSION D UN ELEVE DANS L ENSEIGNEMENT PRIVE SOUS CONTRAT SOMMAIRE - PDF Téléchargement Gratuit
Du bon usage du règlement intérieur - Enseignement Catholique
Hommage à Samuel Paty perturbé au lycée Le Château de Sedan: une exclusion définitive prononcée
Conseil de discipline
Rescolarisation des élèves exclus : les plus de 16 ans y ont-ils droit ? - L'Etudiant
Question de droit. Exclusion scolaire : les recours possibles
Exclue définitivement du lycée pour une insulte sur Snapchat, l'élève conteste l'accusation | 78actu
PROJET – DOCUMENT DE TRAVAIL
Internat mixte - Règlement - Ensemble Scolaire Stella Maris Anglet
Levée des couleurs : Deux élèves du Lycée d'application Nelson Mandela écopent d'une exclusion définitive. - Les Gabonais
Du bon usage du règlement intérieur - Enseignement Catholique
Annulation de l'exclusion définitive prononcée contre un lycéen - Clerc avocat
La sanction éducative - Éducation - Conseiller principal d'éducation
Comment contester une exclusion définitive ou une autre sanction disciplinaire ? - L'Etudiant
