![CHEMAZE: L'extrait officiel de délibération, engageant la commune dans la réflexion "Commune Nouvelle"; - le blog vivreachemaze par : L. Desamaison CHEMAZE: L'extrait officiel de délibération, engageant la commune dans la réflexion "Commune Nouvelle"; - le blog vivreachemaze par : L. Desamaison](http://img.over-blog-kiwi.com/0/67/21/57/20160519/ob_d41eb8_extrait-delib2sur2.jpg)
CHEMAZE: L'extrait officiel de délibération, engageant la commune dans la réflexion "Commune Nouvelle"; - le blog vivreachemaze par : L. Desamaison
![Extrait des délibérations du conseil d'administration du régiment national de Besançon du 28 janvier 1790 Extrait des délibérations du conseil d'administration du régiment national de Besançon du 28 janvier 1790](https://memoirevive.besancon.fr/images/0a76cac2-c9ed-4dd9-acaf-9ce6a8c79bbd_img-notice.jpg)
Extrait des délibérations du conseil d'administration du régiment national de Besançon du 28 janvier 1790
![EXTRAIT/ DES DELIBERATIONS/ DU CONSEIL MUNICIPAL/ DE COMMUNE-AFFRANCHIE,/ Dans la séance du 3 Germinal de l'an second de la République une & indivisible. | Paris Musées EXTRAIT/ DES DELIBERATIONS/ DU CONSEIL MUNICIPAL/ DE COMMUNE-AFFRANCHIE,/ Dans la séance du 3 Germinal de l'an second de la République une & indivisible. | Paris Musées](https://www.parismuseescollections.paris.fr/sites/default/files/styles/pm_diaporama/public/atoms/images/CAR/lpdp_70034-27.jpg?itok=iVOznDdt)
EXTRAIT/ DES DELIBERATIONS/ DU CONSEIL MUNICIPAL/ DE COMMUNE-AFFRANCHIE,/ Dans la séance du 3 Germinal de l'an second de la République une & indivisible. | Paris Musées
![EXTRAIT/ DES DELIBERATIONS/ DU CONSEIL MUNICIPAL/ DE COMMUNE-AFFRANCHIE,/ Dans la séance du 3 Germinal de l'an second de la République une & indivisible. | Paris Musées EXTRAIT/ DES DELIBERATIONS/ DU CONSEIL MUNICIPAL/ DE COMMUNE-AFFRANCHIE,/ Dans la séance du 3 Germinal de l'an second de la République une & indivisible. | Paris Musées](https://www.parismuseescollections.paris.fr/sites/default/files/styles/pm_notice/public/atoms/images/CAR/lpdp_70034-27.jpg?itok=TXetVXbB)
EXTRAIT/ DES DELIBERATIONS/ DU CONSEIL MUNICIPAL/ DE COMMUNE-AFFRANCHIE,/ Dans la séance du 3 Germinal de l'an second de la République une & indivisible. | Paris Musées
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N° 15-61
![Savigny-sur-Orge. Extrait du Registre des délibérations du conseil municipal, séance du 24 juin 2013 | Savigny-Avenir / Territoires et Démocratie Numérique Locale Savigny-sur-Orge. Extrait du Registre des délibérations du conseil municipal, séance du 24 juin 2013 | Savigny-Avenir / Territoires et Démocratie Numérique Locale](http://www.savigny-avenir.fr/wp-content/uploads/2013/09/ERDCM-24-juin-2013.jpg)
Savigny-sur-Orge. Extrait du Registre des délibérations du conseil municipal, séance du 24 juin 2013 | Savigny-Avenir / Territoires et Démocratie Numérique Locale
![Extrait des délibérations de la commune d'Hébécourt (Eure), lu lors de la séance du 26 pluviôse an II (14 février 1794) - Persée Extrait des délibérations de la commune d'Hébécourt (Eure), lu lors de la séance du 26 pluviôse an II (14 février 1794) - Persée](https://www.persee.fr/renderIssueCoverThumbnail/arcpa_0000-0000_1964_num_85_1.jpg)
Extrait des délibérations de la commune d'Hébécourt (Eure), lu lors de la séance du 26 pluviôse an II (14 février 1794) - Persée
Razecueillé Délibération Conseil municipal 4 02 2015 page 2 - Le blog de razecueillé de Bernard BARRERE-BATTAGLIO
![Savigny-sur-Orge. Extrait du Registre des délibérations municipales, séance du 10 décembre 2012 | Savigny-Avenir / Territoires et Démocratie Numérique Locale Savigny-sur-Orge. Extrait du Registre des délibérations municipales, séance du 10 décembre 2012 | Savigny-Avenir / Territoires et Démocratie Numérique Locale](http://www.savigny-avenir.fr/wp-content/uploads/2013/02/2012-12-10-SSO-ERDCM-p1.jpg)
Savigny-sur-Orge. Extrait du Registre des délibérations municipales, séance du 10 décembre 2012 | Savigny-Avenir / Territoires et Démocratie Numérique Locale
![Extrait des délibérations du conseil général de la commune de Besançon. Procès-verbal de la confédération Extrait des délibérations du conseil général de la commune de Besançon. Procès-verbal de la confédération](https://memoirevive.besancon.fr/images/472fd987-1467-4ec3-88d6-dd0c97336e5c_img-notice.jpg)